Raisons pour lesquelles une demande d’ESTA peut être refusée

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Raisons pour lesquelles l'ESTA est refusé

Le refus d’une demande d’ESTA est une expérience très décevante et peut constituer un inconvénient majeur pour les personnes qui souhaitent se rendre aux États-Unis. Heureusement, dans ce cas, les demandeurs originaires d’un pays membre du programme d’exemption de visa (VWP) ont toujours une alternative : demander un visa touristique B2, un visa d’affaires B1 ou un visa de visiteur B1/B2, qui est un mélange des deux. Si vous avez commis une erreur mineure dans votre demande d’ESTA, vous pouvez peut-être modifier les informations que vous avez fournies. Les erreurs majeures, telles que l’inscription d’un numéro de passeport erroné, ne peuvent pas être corrigées ultérieurement. Vous devrez soumettre une nouvelle demande d’ESTA.

Quelles sont donc les raisons qui peuvent entraîner le rejet de votre demande ? Le CBP (Customs and Border Protection) peut rejeter une demande ESTA pour de nombreuses raisons. Nous expliquons ci-dessous quelques-unes des raisons les plus courantes :

[1] Vous avez déjà dépassé la durée de séjour autorisée aux États-Unis.

Lors d’un précédent voyage aux États-Unis, vous avez dépassé la durée maximale autorisée par le programme d’exemption de visa (VWP). Vous avez également dépassé la durée maximale autorisée par un précédent visa américain.

[2] Vous avez demandé le mauvais type de visa

Lors de votre précédente visite aux États-Unis, vous n’étiez pas en possession du type de visa approprié. Vous pouvez, par exemple, avoir travaillé pendant que vous étiez en possession d’un visa de touriste. Il en résulterait probablement un refus des demandes ultérieures de visa américain.

[3] Votre précédente demande d’ESTA ou de visa a également été refusée.

Vous avez déjà demandé une exemption de visa ESTA ou un visa, mais cette demande a été rejetée et vous n’avez donc pas pu entrer aux États-Unis. Les circonstances de votre précédent refus n’ont pas changé et votre récente demande d’ESTA a donc également été refusée.

[4] Vous avez fourni des informations incorrectes sur la demande d’ESTA

Une ou plusieurs des réponses que vous avez saisies sur votre formulaire de demande ESTA étaient erronées, et le gouvernement américain l’a constaté en recoupant les informations de votre demande avec d’autres bases de données.

[5] Des informations erronées concernant le passeport ont été fournies sur le formulaire.

Sur le formulaire de demande d’ESTA, vous avez indiqué les détails d’un passeport que vous aviez déclaré volé ou perdu, mais que vous aviez en fait toujours en votre possession. Ou bien vous avez saisi des informations de passeport incorrectes qui correspondent aux informations de passeport et à l’identité d’un autre voyageur qui s’est également vu refuser un ESTA.

[6] Vous avez des antécédents criminels

Quelle que soit votre réponse à la question d’éligibilité 2 du formulaire de demande, si vous avez un casier judiciaire, le CBP le découvrira très probablement et votre demande ESTA sera rejetée.

[7] Usurpation d’identité

Quelqu’un peut avoir utilisé illégalement votre nom pour commettre un délit, ou votre nom peut être le même que celui de quelqu’un d’autre qui a commis un délit. Votre nom est donc signalé par le CBP comme présentant un risque pour la sécurité lorsqu’il vérifie les données des demandeurs d’ESTA.

[8] Vous avez visité un pays figurant sur la liste noire

Si vous avez voyagé dans l’un des pays suivants à partir du 1er mars 2011, vous ne pourrez probablement pas bénéficier d’une ESTA : Iran, Irak, Libye, Corée du Nord, Somalie, Soudan, Syrie ou Yémen.

[9] Vous avez la nationalité ou la double nationalité d’un pays figurant sur la liste noire.

Si vous avez la double nationalité iranienne, irakienne, libyenne, nord-coréenne, somalienne, soudanaise, syrienne ou yéménite, vous n’obtiendrez pas d’ESTA, sauf si la nature de votre visite n’est pas considérée comme suspecte ou menaçante pour la sécurité des États-Unis.

Conclusion

Le fait d’être éligible à l’ESTA ne vous autorise pas à vous rendre aux États-Unis dans le cadre du programme d’exemption de visa. Il ne vous donne pas non plus automatiquement le droit d’entrer aux États-Unis.

Il se peut que vous ne soyez pas autorisé à vous rendre aux États-Unis dans le cadre du programme VWP en raison de vos antécédents en matière d’immigration ou de criminalité. Si votre demande ESTA est rejetée pour l’une de ces raisons, il ne sera pas possible d’obtenir une autorisation, quel que soit le nombre de demandes que vous ferez. Le CBP effectue divers contrôles croisés, en comparant les réponses que vous fournissez sur votre formulaire de demande ESTA avec d’autres bases de données, afin de s’assurer que le mauvais demandeur n’est pas autorisé à entrer aux États-Unis.

Vous devez également savoir que le ministère américain de la sécurité intérieure ne donne pas les raisons pour lesquelles une demande ESTA est rejetée, et qu’il n’est pas tenu de le faire.