Toute personne qui entre aux États-Unis doit passer par un point de contrôle du CBP (Customs and Border Protection). Pour ce faire, il faut notamment remplir le formulaire de déclaration douanière 6059B. Ce formulaire sera distribué aux passagers entrants par un préposé à bord de l’avion, du bateau ou du bus avec lequel vous entrez dans le pays. Sinon, vous pouvez en prendre un à votre arrivée et le remplir.
Une fois que vous avez rempli le formulaire et que vous l’avez remis à un agent du CBP, celui-ci examine les détails et appose son cachet. Il peut également vous être demandé de montrer vos bagages afin qu’ils soient comparés à ceux que vous avez inscrits sur le formulaire. Ce n’est qu’à cette condition que vous serez autorisé à introduire ces articles aux États-Unis.
Pourquoi dois-je remplir un formulaire de douane américain ?
Il s’agit d’un moyen d’informer le gouvernement des États-Unis de ce que vous introduisez dans le pays. Pour éviter des problèmes inutiles, il est essentiel que les informations que vous donnez soient correctes. Vous ne devez pas négliger ce que vous apportez aux États-Unis, même s’il s’agit d’une pomme que vous avez achetée à une hôtesse de l’air.
Bien qu’il puisse sembler irritant lorsque vous êtes pressé, le formulaire de douane sert également un autre objectif important : la perception de droits de douane auprès des personnes qui importent des produits d’une valeur supérieure à leur allocation personnelle (normalement 800 $). Il alertera également les fonctionnaires lorsque quelqu’un tente d’introduire des articles interdits, par exemple des produits fabriqués à partir de bois étranger ou des aliments étrangers susceptibles d’être infectés par des bactéries nocives, ou encore des articles dangereux tels que des couteaux ou des armes à feu.
Qui est dispensé de remplir un formulaire douanier ?
Les seules personnes qui ne doivent pas remplir ce formulaire sont les citoyens des États-Unis, les personnes qui utilisent le système APC (Automated Passport Control Process), les détenteurs d’une carte verte et les personnes qui ont un ESTA ou un visa D.
Que faut-il déclarer sur le formulaire de douane ?
Tous les produits alimentaires doivent être déclarés, même si vous les avez achetés dans l’avion ou à l’aéroport. Il s’agit des légumes, des fruits, des graines, des plantes et même des insectes que vous envisagez de manger.
Selon les règles, cela inclut littéralement tous les produits alimentaires, même si vous avez acheté une pomme dans l’avion, le bateau ou le bus. En effet, si vous introduisez un parasite aux États-Unis, il peut causer des dommages importants, voire des pertes de vies humaines.
Vous serez peut-être autorisé à conserver des aliments préemballés ou des en-cas, mais les légumes et les fruits seront très probablement confisqués. Ne prenez pas de risques : selon un reportage de CNN, une femme a été condamnée à une amende de 500 dollars par un agent du CBP il y a quelques années pour ne pas avoir déclaré une pomme qu’elle avait apportée aux États-Unis. Mais les choses peuvent empirer : l’amende maximale pour défaut de déclaration des produits alimentaires est de 10 000 dollars.
Veuillez également noter que tous les articles achetés à l’étranger doivent être déclarés, qu’ils restent aux États-Unis ou qu’ils soient ramenés dans votre pays d’origine.
Bien que l’exonération de droits de douane mentionnée ci-dessus s’applique à tous les voyageurs, vous devez néanmoins déclarer tout ce que vous avez acheté à l’étranger, y compris les œuvres d’art, la papeterie, les vêtements et les cadeaux.
Le formulaire de douane vous demande de dresser la liste de tout ce que vous avez acheté à l’étranger et d’en indiquer la valeur monétaire. C’est pourquoi il est conseillé d’apporter les reçus, en particulier pour les produits les plus chers. À défaut, vous devrez fournir une valeur estimée et espérer que le fonctionnaire sera d’accord avec vous.
Les articles achetés dans un point de vente hors taxes doivent également être déclarés.
Ce n’est pas parce que vous avez acheté un beau cadeau pour votre famille aux États-Unis dans la boutique hors taxes de l’aéroport avant le départ du vol que vous ne devez pas le déclarer sur le formulaire de douane ou que vous ne devrez pas payer de droits de douane, même s’il est exonéré de taxes et de droits de douane dans le pays où vous l’avez acheté. Selon le site web du CBP, vous devrez payer une redevance si la valeur totale de ce que vous avez acheté dans la boutique hors taxes est supérieure à votre exemption personnelle.
Il se peut que vous deviez discuter avec un agent des douanes des articles que vous introduisez aux États-Unis.
Lorsque vous apportez des articles tels que des denrées alimentaires aux États-Unis depuis l’étranger, il se peut que vous deviez passer par une ou plusieurs procédures supplémentaires avant d’être autorisé à entrer dans le pays. Les douaniers peuvent, par exemple, vous poser un certain nombre de questions complémentaires.
Si vous souhaitez introduire dans le pays des marchandises commerciales d’une valeur supérieure à l’exemption dont vous bénéficiez, vous devrez très probablement vous rendre à une caisse pour remplir une déclaration et payer les droits de douane nécessaires. Les objets interdits, y compris les légumes, les fruits et les graines, seront toutefois très probablement confisqués.
Bien que ces procédures supplémentaires puissent vous prendre pas mal de temps, elles ne signifient généralement pas que vous serez retenu à l’aéroport pendant plusieurs heures – à moins que vous ne fassiez entrer des produits commerciaux ou des articles coûteux.
En règle générale, le douanier n’est pas mesquin. Si votre limite individuelle est, par exemple, de 500 dollars et que vous déclarez des marchandises d’une valeur de 520 dollars, il y a de fortes chances qu’il vous autorise à poursuivre votre route sans autre forme de procès. Néanmoins, vous devez toujours être prêt à faire ce qui doit être fait et à payer les frais correspondants.
Le mensonge peut entraîner de lourdes sanctions
Bien que vous deviez payer une taxe (relativement faible) sur les articles que vous avez déclarés si leur valeur combinée est supérieure à l’exonération dont vous bénéficiez, l’ensemble peut s’avérer beaucoup plus coûteux si vous êtes surpris à ne pas déclarer tout ce que vous devez déclarer. Outre la possibilité que les objets soient confisqués, vous risquez de devoir payer une amende importante.
Pire encore, si vous êtes membre d’un programme de voyageurs de confiance tel que Global Entry, un simple mensonge peut mettre en péril votre adhésion. Ces programmes exigent que le voyageur soit 100% véridique et précis lorsqu’il fait ses déclarations en douane. La moindre infraction peut entraîner la révocation de votre adhésion.
Si un objet que vous avez omis de déclarer sur le formulaire de douane est confisqué, vous avez le droit d’essayer de le récupérer en vous adressant au tribunal. La meilleure solution est d’être honnête lorsque vous remplissez une déclaration en douane. Les agents des douanes ont littéralement « tout vu » et ne se laissent donc pas facilement berner.
Si un agent des douanes vous demande si vous avez acheté ce bijou coûteux à l’étranger et que vous répondez faussement « non », vous risquez non seulement de perdre le bijou, mais aussi de vous rendre coupable d’un délit en faisant une fausse déclaration. Si les agents peuvent comprendre qu’une personne ne sache pas exactement quelles sont ses obligations en matière de déclarations douanières, ils seront beaucoup moins indulgents à l’égard d’un mensonge ouvert.
Conseils pour remplir correctement le formulaire de douane américain
Remplir le formulaire n’est pas vraiment très compliqué, à condition de s’assurer d’abord que l’on a bien compris comment remplir correctement chaque section. Examinez attentivement chaque exigence et vérifiez à nouveau avant de rédiger quoi que ce soit.
N’oubliez pas que ce formulaire comporte un recto et un verso et que les deux doivent être complétés. En cas de doute, il est facile de trouver sur l’internet un modèle de formulaire et la manière de le remplir.
L’agent du CBP vous interrogera, puis vérifiera tout ce que vous avez inscrit sur le formulaire. Ensuite, il sera tamponné avec votre date d’arrivée. S’ils griffonnent quoi que ce soit sur le formulaire, ne vous inquiétez pas, c’est une pratique courante.